Politique de retour

1. Aperçu

La présente Politique de retour explique le fonctionnement des retours pour les produits et services fournis par Sun Cluster Inc. (« Sun Cluster », « nous », « notre » ou « nos »). Sun Cluster Inc. est une société canadienne d’ingénierie logicielle.

Sun Cluster vend et fournit des produits et services numériques, notamment des abonnements logiciels, des déploiements pour un seul client et des services d’ingénierie logicielle sur mesure. Nous ne vendons aucun bien physique. Par conséquent, il n’y a généralement aucun article physique à retourner.

2. Aucun bien physique; retours non applicables

Puisque nos offres sont numériques ou fondées sur des services, nous n’acceptons pas les retours au sens traditionnel, comme le renvoi d’un article par la poste. Les problèmes sont plutôt traités au moyen de correctifs, de reprises de travaux, de crédits de service lorsque cela s’applique ou, dans des situations limitées, de remboursements décrits dans notre Politique de remboursement.

3. Recours en cas de défaut ou de problème de service

Si vous croyez qu’un produit numérique, un déploiement ou un service livré est défectueux ou ne fonctionne pas comme décrit, veuillez communiquer avec nous. Notre recours principal consiste à examiner le problème puis, s’il y a lieu, à fournir un correctif, une rustine, un changement de configuration ou une reprise des travaux conformément à l’entente applicable.

Pour les abonnements, nous pouvons offrir du soutien afin de régler le problème et, dans certains cas, accorder à notre discrétion un crédit de service pour une interruption prolongée attribuable à Sun Cluster.

Pour les travaux de configuration ou de déploiement, nous nous efforcerons d’achever la portée de configuration et de corriger les défauts selon les critères d’acceptation convenus.

Pour les projets sur mesure, les recours sont régis par l’énoncé des travaux (EDT), notamment la correction ou la reprise des travaux relatifs aux jalons acceptés.

4. Éléments qui ne peuvent pas être retournés

Les éléments suivants ne peuvent pas être retournés, puisqu’il ne s’agit pas de biens physiques :

• Le temps consacré au développement de logiciels sur mesure et les services professionnels déjà exécutés.
• Les éléments numériques, le code, la documentation ou les artéfacts de configuration téléchargés, consultés ou livrés, sauf disposition contraire d’une entente écrite.
• Les frais de tiers payés à des tiers, notamment les frais de courtiers ou de bourses, d’hébergement infonuagique, de noms de domaine et de fournisseurs de données.

5. Lien avec les remboursements et les annulations

Si vous souhaitez mettre fin aux frais futurs d’un abonnement, veuillez consulter notre Politique d’annulation. Si vous croyez être admissible à un remboursement, consultez notre Politique de remboursement pour connaître les critères d’admissibilité et la marche à suivre.

6. Droits prévus par la loi

Aucune disposition de la présente Politique de retour ne limite les droits auxquels il est impossible de renoncer dont vous pouvez bénéficier en vertu des lois impératives sur la protection du consommateur applicables à votre achat. Lorsque la loi exige un recours précis, par exemple en cas de bien défectueux ou pour certains types de contrats, nous nous y conformerons.

7. Comment nous joindre

Courriel : contact@suncluster.ca
Sun Cluster Inc.
Site web : suncluster.ca